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Automne 2023

Veuillez trouver ci-dessous une présentation des nouveautés, des améliorations et des correctifs Produit.

👉 Nouveautés

1️⃣Simulation de la valeur locative d'un bien

Plusieurs changements dans les caractéristiques d'un local peuvent avoir des impacts sur le calcul de la taxe foncière. Ces modifications peuvent avoir plusieurs origines: des changements de consistance ayant pour effet de modifier le volume ou la surface du bien, des changements de caractéristiques physiques avec des travaux d'améliorations importants ou des changements d'environnement.

Un des enjeux de cette nouvelle fonctionnalité est de permettre  anticiper et simuler les impacts de ces changements sur le calculs des valeurs locatives et des bases de cotisations de Taxe Foncière.

Cette nouvelle fonctionnalité est disponible depuis depuis les fiches unitaires de locaux d'habitation disponible depuis la vue  Patrimoine Patrimoine > Locaux. 

Pour en savoir plus sur la fonctionnalité, veuillez consulter l'article simulation de la valeur locative

2️⃣ Taxe Grand Projet du Sud-Ouest

Instaurée par la loi de Finances 2023, une nouvelle taxe servant à soulager les collectivités dans le financements du projet de TGV à grand vitesse dans le Sud-Ouest est ajoutée au montant de TSE.

Cette nouvelle taxe GPSO a été prise en compte dans le calcul des cotisations de TSE pour les  2 340 communes (14 départements) du sud ouest concernée. 

3️⃣ Création automatique de lots fictifs

L'utilisation de lots fictifs permet de venir pallier l'absence de données dans le patrimoine afin que l'intégralité des cotisations soient ventilées comptablement. Leur création est maintenant facilité grâce à une nouvelle fonctionnalité de création automatique disponible depuis la vue Local Patrimoine > Locaux > filtre "Locaux non rapprochés" sélectionnéCapture décran 2024-03-15 085348

Pour en savoir plus sur la gestion des lots fictifs, veuillez consulter l'article gestion des lots fictifs

4️⃣Rapprochement du non bâti

Le rapprochement des données non bâti permet d'affecter une structure analytique sur les données du cadastre non bâti, afin de permettre la comptabilisation des cotisations non bâties ventiler les cotisations non bâties sur  permettra aux cotisations de non bâti de se ventiler sur un axe analytique, par exemple un programme immobilier

Vous trouverez cette nouvelle fonctionnalité dans la vue Administration Administration > Données > Rapprochements > Importer Non Bâti

👉 Améliorations des fonctionnalités

Patrimoine Patrimoine

  • Les fichiers Lots et Locaux seront maintenant automatiquement sauvegardés lors de l'import dans l'application et pourront être retéléchargés, dans un premier temps seulement par le service informatique, et dans un deuxième temps depuis la vue gear Administration > Données > Historique
  • La fonctionnalité permettant la valorisation du patrimoine via notre partenaire Homiwoo est maintenant disponible en multi sélections de lots ou de locaux. 
    Pour en savoir plus sur cette fonctionnalité, veuillez consulter l'article Valorisation Homiwoo.

Demande Avis

  • Mise à jour des TOM Incitatives: la fonctionnalités de mise à jour de la TOM incitative est maintenant accessible à tous les clients. Cette commande peut être lancée depuis la page de synthèse des Avis
  •  Un nouveau bouton Mettre à jour des avis invalides a été implémenté permettant le recalcul uniquement des avis à corriger. Cette fonctionnalité est disponible depuis la vue  

    Demande Avis > Synthèse

  • Un nouveau contrôle a été implémenté permettant de vérifier la validation des cotisations Non Bâties. Cette vérification est accessible depuis la vue Demande Avis > Liste après avoir ajouté la colonne depuis l'icône "Gérer les colonnes"  > Validation non bâti

envelope-paper Demandes

  • Création d'une demande par structure de lot: dans l'étape 3 de la création permettant d'identifier les avis liés à des lots appartenant à un axe analytique, il sera maintenant d'effectuer la recherche sur le code ou sur le libellé de l'axe. 
    Pour en savoir plus sur la création de demandes, voir l'article Créer une demande

wallet2 Analyse

  • Il sera maintenant possible de générer un Prévisionnel même lorsqu'il y a des avis en erreur. Un message sera affiché pour informé l'utilisateur avant génération. 

Comptabilité Comptabilité

  • Un nouvelle colonne standard a été ajoutée dans la vue de paramétrage de l'export comptable afin d'afficher le numéro d'IBAN.
  • Une nouvelle fonctionnalité permettant de concaténer deux champs génériques de la comptabilité est maintenant disponible. Cette fonction est disponible depuis la vue  Comptabilité Comptabilité > Paramétrages > Paramétrage de l'export, et pour l'utiliser il suffit de sélectionner deux champs génériques dans la liste des colonnes déjà disponibles et de cliquer sur le bouton
  • Dans le paramétrage de l'export comptable, deux nouveaux formats "Nombre décimal (,)" et "Nombre décimal (.)" permettent de paramétrer le format d'affichage des montants.  

gear Administration

  • Afin de permettre le bon fonctionnement du module de rapprochement, le système se base sur la géolocalisation du patrimoine et récupère les coordonnées géographiques de toutes les adresses fiscales et les adresses du patrimoine. Ces coordonnées peuvent maintenant être exporter sous forme d'un fichier Excel disponible depuis la vue  gear Administration > Données > Locaux > Coordonnées géographiques

✍️ Correctifs d'anomalies

 Lots

  • Il était possible d'importer des lots avec des dates de MES ou des Codes INSEE manquants ou non renseignés . L'import est maintenant bloqué si une colonne obligatoire est manquante; et dans le cas où la colonne est bien présente mais des valeurs sont non renseignées, l'import sera effectué et seuls les lots avec une valeur non renseignée seront écartés. 
  • Lors de l'import d'un fichier ERP, les surfaces ayant des virgules pouvaient être mal interprétées. Cette anomalie a été corrigée. 

Locaux

  • Il était possible d'importer une matrice cadastral ou un fichier Liste de biens GMBI avec des natures vides, ce qui générait des erreurs dans les calculs de simulation de cotisations. Un message d'erreur bloquera maintenant l'import de ces locaux.

Parcelles

  • Plusieurs anomalies ont été remontées au cours de la campagne de Taxe Foncière 2023 concernant le calcul des cotisations Non Bâties pour les clients ayant récupérer les fichiers cadastraux. Ces anomalies étaient de plusieurs natures :
    • problématique de gestion des arrondies et de ventilation des écarts
    • prise en compte de la séparation entre parcelle agricole et non agricole
    • application de la TSE Grand Paris et Grand Sud Ouest
    • cas particulier de la cotisation chambre d’agriculture

Comptabilité

  • Les écritures comptables ne prenaient pas en compte les droits fixes et les droits proportionnels. Cette anomalie a été corrigée.
  • Dans certaines situations, lorsque le paramétrage de l'export comptable affichait des nombres au format "nombre entier", la donnée était obtenue au format "texte" dans Excel. Cette anomalie été corrigée. 

👉 Évolutions techniques

Performance

  • Des améliorations de performance ont été apportées à la fonctionnalité d'export des locaux disponible depuis la vue gear Administration > Données > Locaux > Télécharger

Stockage

  • Import ERP et Cadastre: évolution du système de stockage des documents importés dans l'application afin de conserver le fichier déposé. A noter que pour l'instant ces documents ne sont accessibles que par l'équipe informatique mais une évolution est prévue afin de permettre à chaque utilisateur de retélécharger le fichier déposé.