Gestion des lots fictifs

SOMMAIRE

Qu'est-ce qu'un lot fictif identifié/non identifié ?

Quelle est la nature de l'invariant concerné ?

Création, import et rapprochement d'un lot fictif

Pourquoi créer des lots fictifs ?

Les lots fictifs jouent un rôle essentiel dans la gestion d'une campagne dans WIM.

Ils sont créés pour compenser l’absence de données patrimoniales et permettent ainsi de ventiler comptablement l’ensemble des cotisations, même en cas d’informations incomplètes.

À la fin de la phase de rapprochement, le résidu d’invariants non rapprochés supportant une cotisation doit obligatoirement être rapproché.
Ce résidu peut être dû à la non-gestion du siège social, des dépendances, des agences dans le système de gestion locative, ou bien à des biens vendus encore imposés.

Le but étant d’affecter une structure analytique (Axe 3, Axe 2, Axe 1) à chaque invariant afin que les cotisations absorbées par les invariants puissent être générées en comptabilité.

Attention : Tous les invariants absorbant une cotisation doivent être rapprochés d'un lot. Sans ce rapprochement, les cotisations ne seront pas ventilées en comptabilité.

Qu’est qu’un lot fictif non identifié / lot identifié ?

Un Lot fictif non identifié est un invariant pour lequel, lors du rapprochement, il n'y a pas de correspondance dans votre patrimoine (ERP), qui a été trouvé et que vous avez considéré que celui-ci est “Hors patrimoine”.
Cette catégorie peut également vous permettre de stocker les invariants qui nécessitent une investigation supplémentaire afin de savoir s'ils font réellement partie de votre patrimoine.

Un Lot identifié est également un invariant pour lequel vous n’avez pas trouvé de correspondance dans votre patrimoine (ERP), mais que vous identifiez comme appartenant à votre patrimoine.

Quel est la nature de l'invariant concerné ?

Une part importante d'invariants ont été rapprochés à des lots fictifs, en raison de la désolidarisation des dépendances.
Les lots fictifs n’ont pas vocation à rester dans votre base patrimoniale et il est important que vous ayez une bonne connaissance de votre patrimoine.

Ce qui est déconseillé :

La création des lots automatiquement dans votre système de gestion tel que l’administration fiscale vous l'impose.

Cela peut être périlleux de prendre l’information comme étant “fiable” et subir une imposition à tort.

Exemple :

L'administration fiscale identifie 10 caves rue victor hugo.

Dans votre ERP, vous avez 8 caves existantes, mais rien ne vous garantit que les 2 caves restantes vous appartiennent réellement.

Ce qui est préconisé :

Faire un inventaire de votre patrimoine.

Afin d’être efficace, il faut prioriser par secteur géographique ou programme recensant le plus de lots dits “fictifs”.

Pour ce faire, il est nécessaire d’envisager des déplacements sur site afin de procéder à l’identification des lots en question afin de permettre la fiabilisation de votre patrimoine et donc de vos données.

Faire une demande de régularisation auprès du centre des impôts concerné pour tous les lots ayant été identifiés comme étant “hors patrimoine” et supportant une imposition à tort.

Note : Une investigation est nécessaire afin de remplacer les lots fictifs par des correspondances existantes dans votre ERP.

Création, import et rapprochement d'un lot fictif

Pour créer vos lots, les importer et les rapprocher, utilisez la procédure dans cet article.