Le Rapprochement

 

1. Introduction

Le rapprochement, dans le contexte de WIM, est un processus fondamental qui consiste à lier chaque invariant issu de GMBI ou du cadastre à un lot de votre système ERP.

Cette liaison entre les lots et les invariants vont ainsi avoir 2 objectifs principaux :

• Contrôler que chaque invariant correspond bien à un élément de votre patrimoine.
• Que chaque invariant ait une affectation analytique (Structure).

Le principe de fonctionnement de WIM repose entièrement sur cette étape de rapprochement car elle permet d’analyser la taxe foncière et ses anomalies au niveau le plus fin possible.

 

2. Définition du rapprochement

2.1 Qu’est-ce que le rapprochement ?

Le rapprochement est le processus qui permet de faire correspondre chaque invariant de l’administration fiscale avec un lot issu de votre ERP ou bien un lot fictif. 

Puisque la majorité du rapprochement de votre base a déjà été effectuée lors de votre intégration dans WIM, vous êtes amenés à chaque campagne de traiter uniquement le rapprochement des invariants non rapprochés de l’exercice en cours.

 

1. Les invariants non rapprochés

Lors du lancement d’une nouvelle campagne de rapprochement dans WIM, il est fréquent de retrouver des invariants non rapprochés, c’est une situation qui s’explique principalement par deux cas de figure.

• Les nouveaux biens – acquisitions et mises en service récentes

Ces invariants correspondent à des biens nouvellement entrés dans votre patrimoine : C’est notamment le cas lorsque vous avez acquis de nouveaux logements en cours d’année et qu’ils ont été livrés ou mis en service récemment.

Ces biens sont donc imposés pour la première fois sur la campagne en cours par l’administration fiscale.

Comme ils n’étaient pas présents dans les campagnes précédentes, ils n’ont logiquement jamais été rapprochés et apparaissent par conséquent comme non rapprochés suite à l’import de l’ERP et GMBI ou des matrices cadastrales, il va donc falloir les rapprocher.

Dans le cas où le lot correspondant n’est pas encore présent dans votre ERP, vous pourrez créer un lot fictif identifié.

 

• Les biens exonérés désormais fiscalisés.

Dans ce deuxième cas, les biens étaient déjà présents dans votre patrimoine, mais bénéficiaient d’une exonération fiscale jusqu’à présent.

Cette année, ils reviennent à l’imposition. C’est souvent le cas à la fin d’une période d’exonération. Ils réapparaissent donc dans les fichiers fiscaux, avec une cotisation, mais ils n’ont jamais été rapprochés, puisque ce n’était pas nécessaire jusque-là.

Vous allez donc devoir les rapprocher dès cette nouvelle campagne, soit avec les lots existants dans votre ERP, soit via un lot fictif identifié si besoin.

2. Les lots non rapprochés

Il peut arriver que vous possédiez des lots qui n'ont pas été rapprochés d'invariants, ce qui signifie qu'ils ne sont pas soumis à l'imposition.

Plusieurs raisons peuvent expliquer cette situation :

1. Certains lots de votre patrimoine sont en fin de gestion : vendus ou démolis. Ils ne sont donc plus soumis à cotisations. 
2. Vos lots ont été transformés, créant ainsi de nouveaux numéros d'identification ERP. Il faut alors supprimer les anciens lots créés. 
3. De nouveaux lots sont en construction et n'ont pas été enregistrés fiscalement  ;  ils seront imposables l'année suivante (N+1) et ne sont donc pas encore reliés à des invariants. 
4. Des lots sont reliés à des avis complémentaires ;  par conséquent, les détails cadastraux sont inaccessibles (nombre d'invariants par adresse, leur surface, etc.),  empêchant ainsi un rapprochement correct.
5. Une erreur humaine lors du rapprochement peut également entraîner des erreurs.
   
   

À noter : Les lots rapprochés représentent l'ensemble de votre patrimoine imposé ou détenu pour l'année N. 

Il est tout à fait normal d'avoir un nombre de lots supérieur à celui de vos invariants ou de constater la présence de lots non rapprochés. Assurez-vous que le rapprochement effectué est le bon. 

 

2.2 Quels sont les prérequis au rapprochement ? 

Pour pouvoir effectuer le rapprochement d’une campagne, plusieurs étapes préalables sont nécessaires :

• Import du fichier de patrimoine ERP (lots)
• Import du fichier GMBI.
• Transfert des lots fictifs de N-1 (si aucun travail sur les lots fictifs a été effectué depuis N-1).
• Transfert du rapprochement de N-1.

Ces étapes sont indispensables puisqu’elles vont déterminer quels sont les lots et invariants qu’il reste à rapprocher.

 

2.3 Comment effectuer le rapprochement ?

Le travail de rapprochement suit une méthodologie qui va être détaillée tout au long de cet article.

• 1. Analyse des invariants non rapprochés

• 2. Rapprochement des maisons et appartements

• 3. Rapprochement des locaux commerciaux
• 4. Rapprochement des dépendances avec le lien père / fils
• 5. Création de lots fictifs
  
  

 

3. Le rapprochement d’une campagne

3.1 Comment récupérer le rapprochement d’une campagne à une autre ?

Pour récupérer le rapprochement effectué l'année passée, notamment dans le cas où vous transférez vos lots fictifs, suivez les trois étapes suivantes :

• 1. Accédez au menu Imports & Exports > Rapprochement.
• 2. Cliquez sur le bouton Récupérer le rapprochement > Sélectionnez l'année de campagne concernée : assurez-vous de choisir “Uniquement sur les invariants non rapprochés”. 
• 3. Cochez l'icône “Valider”. Un message de confirmation apparaît alors en bas à droite de l'écran. 

 

3.2 Comment identifier les invariants non rapprochés ? 

• Tableau de bord Campagne

Depuis la page d’accueil WIM, lorsque vous sélectionnez l’étape 3 - Rapprochement, vous pouvez visualiser dans l’encadré bleu situé à droite :

• Le pourcentage d'avancement de l'étape.
• Le nombre exact d'invariants non rapprochés.
• et le montant total des cotisations associé à ces invariants.

• Liste des invariants

Depuis la liste des invariants dans Parc immobilier > Invariants (Cadastre), vous avez également la possibilité de filtrer uniquement les Invariants non rapprochés :

• Reporting

Vous pouvez également visualiser vos invariants non rapprochés et les exporter sur Excel depuis le rapport d’analyse Reporting > Exports > Invariants non rapprochés. 

Attention : les rapports d’analyse pour rappel se mettent à jour toutes les 24h. 

 

3.3 Quelles sont les différentes méthodes de rapprochement ? 

Il existe dans WIM 3 méthodes de rapprochement dans WIM :

 

Vous pourrez retrouver dans cet article la procédure pour chaque méthode dans l'article "Comment rapprocher dans WIM".

 

3.4 Qu'est-ce que le rapprochement père-fils / père-local commun ?

Les dépendances reconnues par l’administration fiscale étant rarement toutes gérées au sein des ERP, WIM possède une fonctionnalité permettant le rapprochement automatique des invariants de dépendances en fonction de celui effectué sur les invariants principaux (logements et locaux commerciaux).

Ce lien fonctionne via un algorithme basé sur les données suivantes :

• Code département et Code Commune
• Références cadastrales : Préfixe/ Section/ N° plan
• Adresse du local : N° de voirie / Indice de répétition / Nature de la voie / Nom de la voie
• Bâtiment
• Entrée
• Niveau

Pour utiliser cette méthode, nous vous invitons à naviguer dans Imports & Exports > Rapprochement > Père-Fils ou Père-Local commun.

Cliquez sur "Initialiser le rapprochement" puis “Valider”.

À noter :

L'activation du lien ne fonctionne que si vous avez préalablement rapproché le local père de son lot, c'est-à-dire l'habitation principale ou le local commercial. Cela implique que pour les nouveaux invariants, vous devrez d'abord rapprocher les invariants principaux avant d'activer le lien père-fils. 

• Si vous utilisez des lots fictifs pour rapprocher vos dépendances, nous recommandons de privilégier le lien père-fils pour la campagne à venir, tout en conservant les anciens lots fictifs. L'objectif à long terme est de réduire progressivement l'utilisation des lots fictifs pour les dépendances en favorisant le lien père-fils, jusqu'à ne plus en avoir. 
• Si vous souhaitez uniformiser le rapprochement de vos dépendances, nous vous invitons à supprimer les lots fictifs de vos dépendances et à relancer le lien père-fils comme indiqué précédemment.

À noter :

En réalisant cette opération, il est possible que certaines dépendances ne soient pas associées correctement, ce qui pourrait nécessiter la création de nouveaux lots fictifs. Il sera donc essentiel de vérifier la propriété de ces dépendances ainsi que leur rattachement aux habitations principales pour déterminer s'il est nécessaire de demander un dégrèvement.

 

3.5 Comment effectuer le rapprochement père-fils / père-local commun ?

Après vous être assuré que tous les rapprochements des logements et locaux commerciaux ont bien été rapprochés dans WIM, vous pouvez vous rendre dans Imports & Exports > Rapprochement > Père-Fils ou Père-Local commun, conserver l’option Initialiser le rapprochement, puis valider le rapprochement automatique. 

 

4. Résumé

Le rapprochement des invariants aux lots de votre ERP est la méthode la plus fine possible pour la gestion de sa taxe foncière. La précision et la rigueur accordées à cette étape conditionnent donc la fiabilité de votre comptabilité et des analyses de WIM.

Les étapes de rapprochement d’une campagne sont pour rappel :

• L’import de votre ERP ainsi que GMBI/Cadastre
• Le transfert des lots fictifs de N-1
• La récupération du rapprochement de N-1
• Le rapprochement des invariants non rapprochés
• Le rapprochement père-fils / père-local commun
• La création des lots fictifs

 

5. Liens utiles.

Les méthodes de rapprochement

Modifier/supprimer le rapprochement ?