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QPV par Axe/Nature/Quartier/lot

À quoi servent les éditions ? Comment les utiliser ? Quelles données sont utilisées ?

👤Disponible pour les rôles d'utilisateur :

ADMINISTRATEUR

GESTIONNAIRE

LECTEUR

Tout rôle personnalisé incluant des droits en écriture sur le menu concerné

 

QPV par Axe :

QPV par nature :  

QPV par quartier :

 

QPV par lot :

👉 A quoi servent ces éditions ?

Ces éditions présentent les abattements QPV dont bénéficie l'organisme.

Ces résultats sont présentés à différents niveaux afin de répondre à différents besoins. 

Il est indiqué le nombre de locaux et de lots concernés par ces abattements avec les montants d'abattements QPV et les frais associés.

L'abattement QPV se calcule sans les frais, c'est donc le montant hors frais qui est à utiliser dans les différents états réglementaires.

Rappel : l'abattement QPV permet de mobiliser des financements pour réaliser des investissements répondant aux spécificités des quartiers concernés, l'objectif étant d'améliorer le cadre de vie des locataires. Un contrat de ville doit avoir été signé avec la collectivité.

👉 Quels sont les pré-requis pour utiliser les éditions ? 

Pour utiliser l'édition, les campagnes N et N-1 doivent toutes les deux être finalisées, ce qui implique que : 

- Le patrimoine, les avis et le cadastre soient importés

- Le rapprochement est finalisé à 100%, il ne reste plus de locaux non rapprochés (hors locaux sans cotisation)

Afin de vérifier si ces données sont bien importées, vous pouvez aller dans la page
Patrimoine Patrimoine-> Lots et cliquer sur le bouton Exporter pour récupérer vos données intégrées à WIM.

L'utilisation de cette édition avant la finalisation d'une campagne est déconseillée, car les montants affichés ne seront pas fiables. 

👉 Quelles sont les données utilisées ? 


Les données utilisées sont celles du cadastre. L'édition fait un constat du montant de l'abattement QPV réellement perçu sur vos invariants.

Ce sont ensuite les données du rapprochement qui permettent la ventilation de l'abattement sur différents axes analytiques ou sur les natures de lots.


Afin d'afficher le tableau des QPV par quartier, il faut : 

- Avoir un mappage des champs les données QPV et Libellé zone QPV

- Importer ces données via un import de l'ERP

👉 Comment utiliser/améliorer les éditions ? 

Si vous souhaitez avoir un détail de l'abattement QPV par invariant, utiliser l'édition Evaluation de l'abattement QPV dans Analyse Analyse -> Modifier Editions

Pour améliorer ces éditions vous pouvez : 
- Ajouter le champ commune ou département de la table D_COMMUNE

- Ajouter des champs de l'ERP dans la table ERP

Des abattements QPV peuvent être non appliqués ou appliqués à tort. Utilisez les éditions QPV défavorable ou QPV favorable pour identifier les cas.